Le Poulpe (Rouen) "Deux activistes de l’hôpital du Rouvray menacés d’une exclusion temporaire après la fuite d’une note interne",
par Manuel SANSON
Convoqués en conseil de discipline, un syndicaliste Sud et un proche du
collectif des Blouses noires risquent une très longue suspension. On
leur reproche, entre autres, la mise en ligne sur internet d’un document
interne confidentiel traitant de l’usage des masques de protection dans
un contexte de pénurie.
La température devrait très certainement monter d’un cran au centre
hospitalier psychiatrique du Rouvray près de Rouen. Deux agents, un
délégué syndical Sud et un proche du collectif des Blouses noires, se
trouvent en effet convoqués à un conseil de discipline, les 24 et 30 juin.
Les deux soignants sont menacés d’une suspension de la fonction
publique, donc sans salaire, pour une durée comprise entre trois mois et
deux ans. « C’est particulièrement sévère », commente une source proche
du dossier. Sollicitée, la direction de l’établissement a simplement
répondu que « deux conseils de discipline sont organisés à l’encontre de
deux agents pour insultes et injures publiques constatées par voie de
huissier à l’encontre du directeur, de membres de la direction et du
personnel médical ».
Que reproche-t-on précisément aux deux agents ? Leur lettre de
convocation mentionne des faits « de manquement à l’obligation de
discrétion professionnelle et manquement à l’obligation de réserve ».
Selon le document, « ces faits sont constitutifs d’un manquement grave
aux règles et obligations professionnelles inhérentes à la qualité
d’agent de la fonction publique hospitalière pour lesquels il est
demandé une exclusion temporaire de fonction ».
Très concrètement, cette procédure fait suite à la publication sur la
page Facebook du collectif Les Blouses Noires, en mars dernier, d’une
note interne de la direction de l’établissement. Non signé, ce document
expliquait aux agents que les masques de protections, à l’époque denrée
très rare, devaient être mis à sécher avant d’être réutilisés par les
personnels. Il était également précisé que les patients suspectés d’être
atteints de la Covid-19 – l’établissement a connu plusieurs cas
confirmés – n’avaient pas besoin de masque de protection. « A l’inverse
de toutes les règles d’hygiène en vigueur », explique une source
syndicale sous couvert de l’anonymat.
Très rapidement, le document mis en ligne sur Facebook a suscité une
volée de commentaires acerbes vis-vis de la direction. « Des
commentaires injurieux ont aussi été tenus par des agents, dont moi-même
», témoigne Thomas Petit, délégué syndical Sud et ancien gréviste de la
faim lors du mouvement social d’ampleur organisé à l’été 2018. Ce
dernier tient tout de même à préciser que ces injures visaient la
direction du Rouvray dans son ensemble et non une personne en
particulier. Il ajoute également qu’il est poursuivi en sa qualité
d’agent en aucune façon au titre de son mandat syndical.
« Se payer l’un des leaders du mouvement de 2018… »
Après la convocation d’une dizaine de personnes dans le cadre d’une
enquête administrative interne menée en avril, seuls deux salariés sont
finalement renvoyés en conseil de discipline. « L’instance s’annonce
d’ores et déjà foireuse. Ils ne sont pas poursuivis pour les injures,
mais pour des faits qui leur sont étrangers, à savoir la diffusion d’une
note de service interne qui n’en est officiellement pas une puisqu’elle
n’était pas signée », résume une source proche du dossier selon qui, une
exclusion temporaire serait totalement disproportionnée par rapport aux
faits reprochés et reconnus, c’est-à-dire des commentaires injurieux sur
Facebook.
Selon cet interlocuteur, le fond de l’histoire, c’est que « la direction
du Rouvray essaie de se payer l’un des leaders du mouvement de
contestation de 2018 », mouvement au retentissement national après le
déclenchement d’une grève de la faim de près de 15 jours. « Ils veulent
le manger, la sanction pourrait être lourde », souffle notre source.
Les deux conseils de discipline auront à examiner les charges qui pèsent
contre les deux impétrants. L’instance, composée de membres de la
direction et de représentants des organisations syndicales, devra
prendre une position en émettant un avis et, éventuellement, une
proposition de sanction. In fine, c’est le directeur du centre du
Rouvray qui aura, s’il le souhaite, à en prononcer une. Cette décision
sera ensuite susceptible d’être contestée en justice devant le tribunal
administratif.
« Cette procédure témoigne du fait que la direction préfère faire la
chasse aux lanceurs d’alerte plutôt que de respecter les règles
d’hygiène les plus élémentaires », estime aujourd’hui Thomas Petit.
Ces conseils de discipline sont-ils à même de rallumer la flamme d’un
large mouvement de protestation au sein de l’établissement ? Les
organisations syndicales doivent se réunir en début de semaine pour
travailler à une stratégie de contre-attaque. Selon nos informations,
des agents du renseignement territorial auraient discrètement sondé un
membre du collectif des Blouses noires afin de savoir s’il fallait
s’attendre à un nouvel embrasement social au Rouvray. Preuve, s’il en
fallait encore une, que la situation de l’hôpital psychiatrique
rouennais est suivie comme le lait sur le feu par les autorités.
