Maternités et Hopitaux publics

ActuSoins - Heures supplémentaires, jours stockés dans un compte épargne temps : des chiffres en hausse

Avril 2016, par Info santé sécu social

Malika Surbled

Selon un rapport de l’ATIH (Agence technique de l’information sur l’hospitalisation), le nombre d’heures supplémentaires non "encore" récupérées et non "encore" rémunérées ainsi que le nombre de jours stockés sur les Compte Epargne temps a augmenté pour les agents hospitaliers.

L’analyse des bilans sociaux des établissements publics de santé établie par l’ATIH porte sur l’année 2014.

- 19 heures supplémentaires pour le personnel des services de soins, non "encore" récupérées, ni "encore" rémunérées

- Au 31 décembre 2014, le nombre moyen d’heures supplémentaires non récupérées et non rémunérées s’élevait à 19 heures (+0,9% par rapport à 2013) pour le personnel des services de soins.

- Une tendance enregistrée à la baisse pour les médecins néanmoins, avec 4 demi-journées de travail additionnel en moyenne (-8,2%) pour l’année 2014.

Selon le rapport, ces chiffres sont plus élevés dans les Centres Hospitaliers de "grande taille", dans lesquels le nombre moyen d’heures supplémentaires non récupérées et non rémunérées s’élève à 23 heures par exemple pour les agents des services de soins.

Moins d’heures supplémentaires rémunérées par agent

Au sein des 347 établissements étudiés, le nombre moyen d’heures supplémentaires rémunérées par agent s’élève à 9 heures. Il est de 10 heures pour le personnel des services de soins. Cette moyenne prenant en compte les agents qui n’effectuent pas d’heures supplémentaires, le rapport précise que le nombre moyen d’heures supplémentaires par agent concerné est de 15 heures (16 heures pour les services de soins, soit -9,7%).

Ce chiffre est plus élevé au sein des CHU dans lesquels le nombre moyen d’heures supplémentaires rémunérées par agent est de 18 heures pour le personnel non médical et de 20 heures pour le personnel des services de soins.

Le nombre de jours de compte épargne temps (CET) stockés a augmenté

Au sein des établissements étudiés, le nombre moyen de CET stockés au 31 décembre est de 25,1 jours pour le personnel médical, 3,5 jours pour le personnel non médical et 2,9 jours pour le personnel des services de soins.

Globalement, le nombre de CET stockés par agent augmente pour le personnel médical (+4,8%), le personnel non médical (+6,7%) et le personnel des services de soins (+7,1%).

Il est à noter que les Centres Hospitaliers de "grande taille" ont le nombre de CET stockés par agent le plus élevé au niveau du personnel médical (29,1 jours).

Pour le personnel non médical, ce sont les CH et ex CHS (CH spécialisés en psychiatrie) qui enregistrent le nombre de CET stockés par agent le plus élevé (4,1 jours pour le personnel non médical dans son ensemble et 3,7 jours pour le personnel des services de soins).

Rédaction ActuSoins