Covid-19 (Coronavirus-2019nCoV) et crise sanitaire

Europe Solidaire Sans Frontières - Les sans-papiers au risque du Covid-19 — Histoire et présent

Mai 2020, par Info santé sécu social

Vendredi 1 mai 2020 , par LEVY-VROELAND Claire

Que changer la pandémie [1] à la situation des sans-papiers ? Le cas d’un groupe de travailleurs africains à Montreuil est selon Claire Lévy-Vroelant emblématique du déni de droits qui caractérise l’histoire récente des migrations en France [2].

Contenu
Les ex-Bara ou la fabrique
Les racines des foyers
Montreuil, la ville des (...)
« Le vrai sujet, c’est les (...)

La situation des étrangers en situation irrégulière vient d’être mise sur la place publique à nouveau frais. Dans le contexte de la crise sanitaire [3] et après la décision du gouvernement portugais d’accorder un titre de séjour jusqu’au 30 juin 2020 à tous les migrants’s présent’e’s sur son territoire, des convergences se dessinent en faveur d’une régularisation massive en France et en Europe. Ce contexte inédit soulève des questions qui le sont moins. Qu’est-ce que protéger veut dire ? Qui doit être protégé, et commentaire ? Quels registres discursifs sont mobilisés, priorités dans les actions mises en place ou annoncées ? Commentaire saisir les paroles et les actes de ces qui sont d’ordinaire réduits au silence ? Le cas des " ex-Bara " de Montreuil est à cet égard édifiant.

Les ex-Bara ou la fabrique des sans-droits
La situation des ex-Bara résulte d’un tri opéré à la faveur d’une double expulsion : de leur foyer historique de la rue Bara d’abord, le 29 novembre 2018, des locaux de l’Afpa [1] ensuite, le 29 octobre 2019 (à trois jours de la trêve hivernale). Le groupe est alors scindé en deux : d’un côté, les titulaires d’un contrat avec Coallia [2] sont relogés dans un foyer provisoire en accompagnant la livraison des nouveaux sites ; de l’autre, ces qu’on appellera dès lors les " ex-Bara ", les " petits frères " qui n’ont pas de titre bien que présents à Montreuil depuis des années, passe plusieurs nuits à la rue. Ils sont soutenus par des associations qui les aide à monter un campement de fortune. Ce groupe compte quelque 270 hommes, plutôt jeunes, qui logent depuis le 29 octobre 2019 dans un hangar de 700 m2, une ancienne entreprise de nettoyage ne sont pas le propriétaire actuel des murs est l’Établissement public foncier d’Île-de-France.

La crise sanitaire et les mesures de confinement en vigueur depuis le 17 mars 2020 les ont placés dans une situation inédite. Qualifié de « bombe sanitaire » par certains médias [3], le regroupement de ces travailleurs étrangers sans papiers, tous les origines d’Afrique de l’Ouest et soutenus par une solidarité active [4], est aussi l’occasion de tenter de les comprendre contradictions de l’action publique, et ce qu’elles disent de notre temps.

Le temps, il convient de la hausse pour remonter ne pas céder à la fascination exercée par l’étrangeté du moment et pour que les particularités du présent prendre sens. Les racines de cette histoire plongent en effet dans une matière séculaire tissée par l’exil, la marche de la production industrielle nationale et la mondialisation économique (Bruneteau et Terrolle 2010).

Les racines des foyers

Dans la proche banlieue de Paris, de nombreux foyers ont été construits pour loger la main-d’œuvre étrangère qui manquait aux postes les plus durs et les moins qualifiés des industries du bâtiment et de l’automobile. Dès le milieu des années 1930, des foyers animés quelques milliers de migrants algériens, ne le séjour est conditionné par leur statut de travailleur temporaire [5]. Les donneurs d’ordre sont alors la Préfecture de Paris et le Conseil général de la Seine. Avec l’effort de reconstruction des années 1950, les flux se densifient et se diversifient : les travailleurs portugais et espagnols se rejoignent ces venus d’Italie et du Maghreb. Sur les chantiers, le patronat du BTP opte pour la construction de hangars métalliques temporaires, aux structures sanitaires et aux cuisines rudimentaires. Ailleurs, sur se loge comme sur peut : dans les hôtels meublés, les cavernes, les bâtisses insalubres, dans les bidonvilles [6] qu’une série de lois va s’évertuer à faire disparaître, comme la loi Debré en 1964 et la loi Vivien en 1970 (Lévy-Vroelant 2004). Dans l’intervalle [4], l’État fonde en 1957 une Société nationale de construction pour les travailleurs algériens (Sonacotra), qui se lance dans la construction de « foyers-tours » pouvant compter ’à 15 étages. 300 à 400 hommes y occuper des chambres individuelles minuscules à la redevance élevée, regroupées par étage autour de blocs de cuisine et de sanitaires communs, comme ceux que l’on trouve encore en banlieue parisienne (à Nanterre [5], Colombes, Gennevilliers) ou dans le 7e arrondissement de Lyon [7]. Les gérants sont souvent d’anciens militaires des guerres coloniales qui interdisent toute l’organisation des résidents, toute manifestation politique ou syndicale. Des espaces collectifs permet une convivialité qui fait tenir ces exilés. C’est aussi l’époque où des associations caritatives ou d’inspiration chrétienne ou humaniste, comme la Soundiata, l’Assotraf, l’Aftam (Association de foyers pour les travailleurs africains et malgaches) s’organisent et construisent à leur tour des foyers pour sortir les travailleurs des taudis.

Les circulaires Marcellin-Fontenay de 1972, qui restreignent fortement les conditions d’entrée et de séjour, police l’objet de recours devant le conseil d’État et sont partiellement annulées [8]. Les grèves très dures qui se multiplient dans les foyers entre 1974 et 1980 sont l’occasion d’une répression qui réduit les droits de la main-d’œuvre étrangère. La fin de l’immigration de travail décrétée par Georges Pompidou est suivi des mesures de Valéry Giscard d’Estaing et Lionel Stoléru, son ministre du travail : ceux-ci propose 10 000 francs aux travailleurs immigrés en échange de l’abandon de leurs droits en France et de définitif retour au pays.

Plus tard, le rapport Cuq (1996) est une attaque en règle contre le mode de vie dans les foyers, accusé d’enfreindre les lois de la République. La construction de foyers de travailleurs immigrés s’arrête, tandis que beaucoup sont démolis ou transformés en résidences sociales [6] (PTFTM [9]) destinées à accueillir d’population autres - femmes et mères isolées, jeunes en rupture familiale, ménages pauvres - et don’t l’organisation et le coût ne sont pas adaptés aux travailleurs immigrés.

Ce Plan de traitement des foyers de travailleurs migrants peine à remplir ses objectifs. Les foyers qui perdurent sont souvent dans un état de délabrement avancé et comme le logement est rare et cher, ils sont trop densément peuplés. Les lois Pasqua et Debré qui limitent encore les conditions d’entrée et de séjour des étrangers ne sont pas pas remises en cause par le gouvernement Jospin [10]. Enfin, alors que les bailleurs historiques se recomposent, en absorbent d’autres et change de nom et de cap, se consacrant à la transformation du segment de logement des immigrés en résidences sociales, tel la Sonacotra qui devient Adoma, ou l’Aftam qui devient Coallia, les petits gestionnaires associatifs plus fragiles, tels Soundiata ou Assotraf, sont absorbés par des structures plus prospères. Le foyer Bara de Montreuil est issu de cette longue histoire de luttes et de répressions, de solidarité et d’exclusion.

Montreuil, la ville des foyers subsahariens

En 2020, Montreuil compte 2000 places réparties sur douze établissements, ne pas six anciens de grande taille, un foyer autogéré et plusieurs petits foyers de construction récente [11]. Mais comme dans tous ceux d’île-de-France, le nombre de lits est inférieur au nombre réel de résidents. Le foyer Bara, une ancienne usine récupérée à l’époque par l’Aftam, était le plus emblématique et le plus important de la ville avec une capacité d’accueil à l’ouverture, en mars 1968, de 205 lits, rapidement portée à 410 places en lits, puis à près d’un millier à la fin des années 1970. Avec ses activités au fréquentée du foyer, comme la cuisine collective et les activités artisanales, " Bara " conférait à son quartier une identité particulière. Ouvert un an plus tard, en 1969, le foyer Rochebrune loge plus de 800 résidents pour la plupart subsahariens. Mais la ville possède aussi des foyers plus récents, comme celle des Grands Pêchers (ouvert en 1979) où vivent quelque 600 Maliens, et le Nouveau Centenaire autogéré, inauguré le 8 avril 2016 et qui remplace l’ancien Foyer de la rue du centenaire, délabré et démoli. Il existe enfin des foyers informels, comme celui des Sorins et, depuis 2019, celui de la rue de Stalingrad.

L’histoire des foyers de Montreuil est emblématique de la mise à l’écart des travailleurs immigrés qui opèrent au niveau national, mais aussi des ajustements au niveau municipal. Selon les équipes municipales, les politiques se sont suivies sans se ressembler, comme en témoignent les dates d’ouverture et de fermeture des foyers. Alors que le projet unanimement loué du Nouveau centenaire a nécessité des années de négociation, le cas de Bara illustre un drame qui s’est déroulé en peu de temps, dans un bras de fer improductif entre la ville et la préfecture : en 2018, le bâtiment est considéré comme dangereux pour la santé de ses occupants et le tribunal administratif reconnaît au maire , Patrice Bessac, « la légitimité de sa décision de procéder à la fermeture et à la démolition du foyer Bara ». La première expulsion, suivie sans surprise d’une seconde, va permettre de séparer le bon grain de l’ivraie. La " solution immédiate et pratique " proposée par la ville de Montreuil [12] s’avère bien fragile puisque, moins d’un plus tard, le préfet en expulse les occupants. Un tri est alors effectué et les sans-papiers dirigés vers le hangar du 138 rue de Stalingrad.

« Le vrai sujet, c’est les papiers »
Dans ce local improbable, l’espace est saturé par les lits de 2,50 euros. La " distanciation sociale " et les " gestes barrières " apparaissent, dans un tel contexte, comme une sinistre plaisanterie. Le groupe est soutenu par un collectif très présent ; des collectes solidaires s’organisent depuis le début de l’année pour apporter des vivres, et depuis l’apparition du Covid-19 puis la mise en place du confinement, des produits d’hygiène. Les repas sont servis par des associations en fonction de leurs subventions du moment (l’Armée du Salut, puis Emmas Alternatives), la contribution de la mairie se matérialisant par la rétribution d’un agent qui aide au service. Des visites sont organisées. Début avril, une quarantaine de personnes affaiblies ont été placés dans un hôtel à Bondy. Aucune proposition de desserrement plus significatif n’a été faite à ex-Bara, en contradiction avec la note interministérielle du 27 avril demande qui aux préfets " desserrer des centres d’hébergement et des foyers de travailleurs migrants où l’application de ces mesures est rendue compliquée par la configuration des locaux et le nombre de personnes hébergées [13]. La réquisition récente d’une partie des 320 chambres de l’hôtel Ibis de la porte de Montreuil, sous l’égide d’Habitat et Humanisme, ne concerne pas les ex-Bara. Le défaut de protection est brevet.

Les délégués rencontrés sur place se montre par ailleurs plus que les méfiants sur la sollicitude ne font pas depuis peu l’objet : « L’histoire du corona, me dit S., ce n’est pas une question de médecine, c’est de la politique. Ils ont amené une équipe [médicale], ils ont vu et ils ont fait sortir environ 15 personnes [vers l’hôtel de Bondy]. Sur un passé cinq mois sans voir un médecin et maintenant ils veulent montrer qu’ils s’occupent de nous. » Il ajoute : « Pour moi, tout cette médiatisation... Si de médias sont passés nous voir, mais nous sur un besoin d’action, pas de médias. La nourriture, tout ça, c’est du bla bla. Sur un besoin qu’on nous aide à avoir nos papiers [14]. " Rencontré quelques jours plus tard, le doyen du foyer me confirme cette priorité, en décalage avec le protocole compassionnel [15] » que les circulaires ministérielles expriment avec leurs rudes éléments de langage, tandis que des moyens importants sont débloqués pour la mise à l’abri des personnes précaires ou que leurs conditions de logement exposent à des risques majorés d’être contaminées.

Cette préoccupation pour la santé n’est pas seulement conjoncturelle. Elle exprime sans doute une évolution majeure de nos sociétés dans leur relation avec l’étranger. C’est d’abord la circulaire du 24 juin 1997, qui fait suite aux débats parlementaires sur la loi Debré : non elle stipule l’interdiction d’un étranger malade, mais elle fait de la maladie un critère de régularisation à part entière. " Dans ce nouvel état du monde social, le corps de l’immigré est devenu illégitime en tant que force de travail, étant toujours soupçonné d’être un facteur d’aggravation du marché de l’emploi, mais le corps de l’étranger trouve, lui, une nouvelle source de légitimité, à travers la maladie qui permet, sous certaines conditions de gravité et d’impossibilité de traitement dans le pays d’origine , l’obtention d’un titre de séjour pour "raison humanitaire". Renversé complet de perspective, par conséquent : la pathologie, qui suscitait la suspicion, devient source de reconnaissance sociale » (Fassin 2001). Ceci ne saurait signifiant que cette disposition ait été invariablement suivie d’effet. Bien au contraire, " les droits mais l’illégalité du séjour " (Hachimi Alaoui et Nacu 2010).

En outre, ce qui est en cause aujourd’hui semble être de protéger ces personnes sans papiers et logées dans des conditions insalubres, que d’éviter qu’elles ne contaminent les autres. Aussi convient-il peut-être, vingt ans après sa formulation, de relativiser l’affirmation selon « la reconnaissance légale du corps est acquis » (Fassin 2001). L’étranger est certes mis à l’abri parce que son corps est atteint, mais c’est surtout du fait de sa dangerosité potentielle (« une bombe sanitaire ») qu’il pourrait, paradoxalement, accéder à la régularisation de son séjour. La raison biologique peut-t-elle ouvrir la voie à la reconnaissance des étrangers comme sujets de droit ? Rien ne le prouve, mais des antécédents existent, et la décision portugaise esquisse une nouvelle perspective.

Claire Lévy-Vroelant, le 01/05/2020

Bibliographie
Agier, M. 2008. Gérer les indésirables. Des camps de réfugiés au gouvernement humanitaire, Paris : Flammarion.
Bruneteaux, P. et Terrolle, D. 2010. L’Arrière-cour de la mondialisation. Ethnographie des paupérisés, Paris : Le Croquant, coll. " Terra ’
Fassin, D. 2001. " Quand le corps fait loi. La raison humanitaire dans les procédures de régularisation des étrangers ", Sciences sociales et santé, vol. 19, n ’ 4, p. 5-34.
Hachimi Alaoui, M. et Nacu, A. 2010. « Soigner les étrangers en situation irrégulière », Hommes et Migrations, n. 1284, p. 163-173.
Lévy-Vroelant, C. 2004. « Le logement des migrants en France du XIXe siècle à nos jours », Historiens et Géographes, n. 385, p. 147-165.
Michel, A. 1956. Les Travailleurs algériens en France, Paris : Éditions du CNRS.

Notes
[1] Après l’expulsion du 29 novembre, en raison de l’arrêté de péril pris la veille par le maire Patrice Bessac, les résidents délogés se sont installés dans les 15 000 m2 de bureaux vides anciennement occupés par l’Agence nationale pour la formation professionnelle des adultes (Afpa), ce local ayant été réquisitionné à cet effet par le maire. Voir : https://paris-luttes.info/montreuil-expulsion-du-foyer-bara-11157.

[2] Le foyer Bara était géré par Coallia.

Voir, par exemple : https://france3-regions.francetvinfo.fr/paris-ile-de-france/seine-saint-denis/coronavirus-138-rue-stalingrad-montreuil-bombe-sanitaire-retardement-1811284.html ; ou encore l’article du Monde du 11 avril 2020 signé par Isabelle Rey-Lefèvre et Julia Pascual : www.lemonde.fr/societe/article/2020/04/11/coronavirus-la-crainte-d-une-contamination-rapide-dans-les-squats-et-foyers-de-travailleurs_6036317_3224.html.

[4] Le groupe Montreuil Rebelle (www.facebook.com/Montreuil.rebelle/posts/131071615138569) est aux avant-postes mais un collectif plus grand, épaulé par le voisinage et divers soutiens, s’est mis en place. Ce " Collectif unitaire de soutien aux résidents de l’ancien foyer Bara " vient par exemple de signer une lettre au maire et au préfet afin de demander la régularisation de tous les ex-Bara (17 avril 2020).

[5] Le nombre de travailleurs algériens a quasiment triplé en vingt ans, passant de 73 000 en 1937 à 186 000 en 1955 (Michel 1956, p. 11).

On lira avec profit l’article de Margot Delon : www.metropolitiques.eu/Les-bidonvilles-francais-dans-le-journal-Le-Monde-1945-2014.html.

[7] Parfois rappelés par l’actualité : https://france3-regions.francetvinfo.fr/auvergne-rhone-alpes/lyon-incendie-dans-un-foyer-de-travailleurs-migrants-de-15-etages-770713.html.

Lire l’article du Monde " Les circulaires Marcellin-Fontanet sur l’immigration sont partiellement annulées par le Conseil d’État " : www.lemonde.fr/archives/article/1975/01/15/les-circulaires-marcellin-fontanet-sur-l-immigration-sont-partiellement-annulees-par-le-conseil-d-etat_2602546_1819218.html [réservé aux abonnés].

[9] Le Plan de transformation des foyers a été lancé en 1997. Voir : www.financement-logement-social.logement.gouv.fr/circulaire-plan-de-traitement-des-foyers-de-a1220.html.

Voir l’article éclairant de Danièle Lochak qui fait le point sur l’engrenage des lois répressives à partir des années 1980 : www.gisti.org/doc/presse/1997/lochak/politique-2.html.

[11] Document élaboré à l’occasion de la fête des foyers de Montreuil, samedi 31 mai 2008 : www.copaf.ouvaton.org/rapquartier/montreuilfetebilan08.html. Voir aussi : www.montreuil.fr/foyers-et-residences-sociales.

[12] Le communiqué de presse du 31 octobre 2018 annonce que « la ville de Montreuil une solution immédiate et pratique, l’installation temporaire dans les anciens vides locaux de l’AFPA », qui appartiennent à l’État : www.montreuil.fr/fileadmin/user_upload/News/Actualite/2019/09-2019/CP-Montreuil-Le-Tribunal-Administratif-de-Paris-reconnait-le-danger-du-foyer-Bara.pdf.

[13] Note interministérielle aux préfets INTK2000179J, Instruction sur la prise en charge et le soutien des populations précaires face à l’épidémie de Covid-19, 27 mars 2020.

[14] Entretien du 9 avril 2020, 138 rue de Stalingrad.

[15] J’emprunte cette expression à Didier Fassin, dans sa critique de l’action humanitaire humanitaire, qui lui-même la tenue du titre du roman autobiographique d’Hervé Guibert (Fassin 2001).

Ps.
 https://www.metropolitiques.eu/Les-sans-papiers-au-risque-du-Covid-19.html

Notes
[1] https://www.metropolitiques.eu/La-ville-dense-a-trahi-ses-habitants.html

[2] https://www.metropolitiques.eu/Accueillir-disent-ils.html

[3] https://www.metropolitiques.eu/Le-Covid-19-la-guerre-et-les-quartiers-populaires.html

[4] https://www.metropolitiques.eu/Les-cites-de-transit-le-traitement.html

[5] https://www.metropolitiques.eu/Les-quotas-d-etrangers-en-HLM-un.html

[6] https://www.metropolitiques.eu/La-transformation-des-foyers-de.html