Covid-19 (Coronavirus-2019nCoV) et crise sanitaire

JIM - Port du masque en entreprise : le protocole (enfin) publié

Septembre 2020, par Info santé sécu social

Paris, le mardi 1er septembre

Il était moins une. Dans la soirée d’hier, le ministère du travail a publié, in extremis, le protocole sanitaire en entreprise qui a vocation à s’appliquer dès aujourd’hui.

C’est bien entendu les règles concernant le port du masque qui sont scrutées par tous les entrepreneurs et leurs salariés.

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Ce protocole, s’il revêt un caractère obligatoire pourra néanmoins être amendé, entreprise par entreprise. « La définition et la mise en œuvre des mesures de prévention nécessitent un travail de réflexion préalable, conduit dans un cadre concerté, afin de garantir leur faisabilité, leur effectivité et leur appropriation la plus large par tous les acteurs participant à la lutte contre la propagation du virus. A cet égard, le dialogue social est un élément essentiel pour la mise en œuvre des mesures prévues par ce protocole » précise ainsi le texte en préambule.

Pour organiser la mise en place des mesures et ces concertations : un « référent Covid-19 » devra être nommé, qui pourra être le dirigeant dans les petites entreprises.

Le télétravail doit continuer à s’imposer pour les « personnes vulnérables »
Si le télétravail reste recommandé d’une manière générale pour limiter les risques de circulation du virus, il doit être plus certainement « favorisé » pour les « travailleurs à risques de formes graves de Covid-19 (…) si besoin après échange entre le médecin traitant et le médecin du travail, dans le respect du secret médical. Il doit être favorisé aussi, autant que possible, pour les travailleurs qui, sans être eux-mêmes à risque de formes graves, vivent au domicile d’une personne qui l’est ». Ces travailleurs à risque de formes graves sont énumérés dans un décret du 28 août, vivement critiqué par certaines associations qui s’étonnent que beaucoup de situations médicales en aient été exclues.

Sur le masque, star incontestée de la rentrée, son port doit être systématique au sein des entreprises dans les lieux collectifs clos. Il est associé au respect d’une distance physique d’au moins un mètre entre les personnes, de l’hygiène des mains, des gestes barrières, ainsi que du nettoyage, de la ventilation, de l’aération des locaux et la gestion des flux de personnes.

Des conditions strictes pour pouvoir retirer temporairement son masque
Il sera néanmoins possible de retirer « temporairement » son masque « dès lors qu’un certain nombre de mesures sont prises » : l’existence d’une extraction d’air fonctionnel ou d’une ventilation ou aération adaptée, la présence d’écrans de protection entre les postes de travail, la mise à disposition de visières, la mise en œuvre d’une politique de prévention avec notamment la définition d’un référent Covid-19 et une procédure de gestion rapide des cas de personnes symptomatiques !

Par ailleurs, dans les ateliers il sera possible de ne pas porter le masque dès lors que les conditions de ventilation sont conformes à la réglementation et que le nombre de personnes présentes dans la zone de travail est limité et « que ces personnes respectent la plus grande distance possible entre elles, y compris dans leurs déplacements, et portent une visière ». En extérieur, le port du masque ne sera nécessaire qu’en cas « de regroupement ou d’incapacité de respecter la distance d’un mètre entre personnes ».

Exemptions de « bon sens »
A ces dérogations très sélectives il faut ajouter les exemptions de « bon sens » dont certaines ont été énumérées par Elisabeth Borne, dans lesquelles se reconnaîtront sans doute rapidement beaucoup de salariés.

« Évidemment, si vous êtes tout seul dans votre bureau, vous n’êtes pas obligé de mettre un masque », a-t-elle assuré. Autres exemples : « Quand vous êtes dans un open space, vous avez envie de souffler, vous pouvez retirer votre masque dix minutes » ou lorsque « vos collègues sont partis à la cantine, vous êtes quelques-uns à être restés, là vous pouvez retirer votre masque ».

Il y a également des activités professionnelles qui « par nature sont difficilement compatibles avec le port du masque. On va les recenser avec les partenaires sociaux et on verra les réponses qu’on peut apporter », a par ailleurs concédé le ministre.

Elle a ainsi rappelé qu’un décret avait déjà été pris pour dispenser « les chanteurs d’opéra » du port du masque.

X.B.